CALGARY, Alberta – Hockey Canada a été informée aujourd’hui de la conclusion de la procédure d’appel concernant le rapport rendu le 10 novembre 2023 par le tribunal d’arbitrage indépendant.

Le comité d’appel indépendant a confirmé que cinq joueurs de l’équipe nationale junior 2018 avaient enfreint le Code de conduite de Hockey Canada, mais recommande à l’organisation les modifications suivantes quant à la durée restante des suspensions. Hockey Canada a accepté cette recommandation du comité d’appel indépendant.

• Alex Formenton : réintégré immédiatement

· Cal Foote : suspendu jusqu’au 10 novembre 2026

· Carter Hart : suspendu jusqu’au 10 novembre 2027

· Dillon Dubé : suspendu jusqu’au 10 novembre 2028

· Michael McLeod : suspendu jusqu’au 10 novembre 2030

Ces joueurs avaient été officiellement suspendus des programmes sanctionnés par Hockey Canada en attendant l’issue de la procédure d’appel.

Puisque, selon les résultats de l’enquête indépendante, aucun autre joueur de l’équipe nationale junior 2018 n’avait enfreint le Code de conduite de Hockey Canada, ces autres joueurs redeviennent immédiatement admissibles aux programmes sanctionnés par Hockey Canada.

Toutefois, tout joueur pressenti pour un poste au sein d’une équipe nationale doit se soumettre au processus de vérification avancé de Hockey Canada, qui continuera de comprendre un examen indépendant des conclusions concernant l’équipe nationale junior 2018, avant de pouvoir représenter le Canada sur la scène internationale.

L’enquête visant le Code de conduite a débuté en 2018 en vertu des anciennes procédures d’enquête et d’arbitrage de Hockey Canada, qui assuraient la confidentialité de tels processus et exigeaient de Hockey Canada d’en faire autant, dans la mesure du possible, quant aux documents liés à une enquête.

Le comité d’appel indépendant était composé de l’honorable John I. Laskin, de l’honorable Katherine E. Swinton et de l’honorable Thomas J. McEwen.

Hockey Canada a obtenu le statut de signataire en bonne et due forme de Sport Sans Abus et du Bureau du Commissaire à l’intégrité dans le sport dès le lancement de ces initiatives en 2022, pour ensuite adhérer en 2025 au nouveau Programme canadien de sport sécuritaire, qui traite actuellement les plaintes pour maltraitance impliquant des membres des équipes nationales de l’organisation.

Comme la décision du comité d’appel indépendant met un terme à cette affaire, Hockey Canada tient à remercier l’enquêtrice ainsi que l’ensemble des membres du tribunal d’arbitrage indépendant et du comité d’appel pour leur engagement envers l’intégrité des procédures d’enquête et d’arbitrage, de même que pour le temps considérable consacré à cette affaire.

Nous reconnaissons notre rôle et notre responsabilité d’être un chef de file dans l’offre d’activités sportives fondées sur la sécurité, l’inclusion et le respect.

Depuis 2022, notre nouveau conseil d’administration et notre nouvelle équipe de direction ont mis en œuvre d’importantes mesures visant à transformer la culture et la sécurité au hockey, notamment en mettant l’accent sur la sensibilisation et la formation, l’intégrité dans le sport et la gouvernance dans le monde du hockey.

Conformément à notre engagement à faire preuve de transparence et d’imputabilité envers la population canadienne, nous avons fait le point sur notre plan d’action complet en juillet 2025 en ce qui a trait aux changements apportés et aux initiatives qui demeurent prioritaires pour notre organisation.

Compte tenu de la hausse soutenue du nombre d’inscriptions partout au Canada , nous reconnaissons la nécessité accrue de rendre le hockey plus sécuritaire, accueillant et inclusif. En ce sens, nous souhaitons multiplier les avancées à ces égards et assurer une expérience de hockey saine à l’ensemble des Canadiens et Canadiennes.

Pour de plus amples renseignements sur Hockey Canada, veuillez consulter le HockeyCanada.ca ou suivre les médias sociaux Facebook, X, Instagram et TikTok.